Mentions legales

Dernière mise à jour : 2 septembre 2024

1. Éditeur du Site

  • Nom de l'entreprise / Nom du propriétaire du site : Envol Isère Autisme
  • Forme juridique : Association
  • Siège social : 29, rue du Creuzat 38080 L’Isle-d’Abeau
  • Numéro de téléphone : 0474275580
  • Adresse e-mail : contact@envolisereautisme.fr
  • Numéro SIRET : 51231177000022
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR04512311770
  • Directeur de la publication : Michel Guinot

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la société :

  • Nom de l'hébergeur : Webflow, Inc.‍
  • Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis‍
  • Téléphone : +1 (415) 964-0555‍
  • Email :  www.webflow.com

Le formulaire de contact est fourni par :

  • Nom du fournisseur : Tally BV‍
  • Adresse : Jakob Smitsstraat 33, 2018 Anvers, Belgique‍
  • Email : www.tally.so

3. Propriété Intellectuelle

Le site internet 360isere.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Envol Isère Autisme sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Envol Isère Autisme.

4. Responsabilité

  • Contenu du site : Envol Isère Autisme s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
  • Utilisation du site : L'utilisateur du site 360isere.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • Liens hypertextes : Le site 360isere.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, [Nom de ton entreprise ou ton nom] ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi visités.

5. Données Personnelles

Les informations recueillies sur le formulaire de contact ou tout autre formulaire présent sur le site sont destinées à Envol Isère Autisme et ne seront en aucun cas cédées à des tiers. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Conformément à la réglementation en vigueur (notamment le RGPD pour les sites en Europe), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : dpd@360isere.fr.

6. Cookies

Le site 360isere.fr peut utiliser des "cookies" pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.

7. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi Française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Grenoble.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

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Création et Développement du Site

Nom du créateur : Sébastien Di Dio (Studio Flipper)
Email : bonjour@studio-flipper.com
Site Web : www.studio-flipper.com

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